Les foyers décoratifs interdits à Québec dès 2024

La Ville de Québec interdira les foyers décoratifs ou d’ambiance au bois à compter du 1er janvier 2024.

La vice-présidente du comité exécutif, Marie-Josée Asselin, en a fait l’annonce, lundi après-midi, en conférence de presse.

L’interdiction de les utiliser débutera le 1er septembre 2030.

La décision de l’administration Marchand se veut en ligne directe avec deux rapports concernant la qualité de l’air.

Le projet Mon environnement, ma santé et le Groupe de travail sur les contaminants atmosphériques ciblent chacun le chauffage au bois « comme source importante de détérioration de la qualité de l’air à Québec, notamment à cause des particules fines ».

« Le chauffage au bois et l’utilisation des foyers au bois décoratifs ou d’ambiance contribuent de façon importante à l’émission de particules fines nocives pour la santé, affirme la conseillère municipale responsable du développement durable et de l’environnement. C’est pourquoi nous devons revoir les règles entourant leur installation et leur usage. »

La Ville estime qu’il s’agit « du compromis idéal ». Les citoyens ont maintenant une période de sept ans pour changer leur équipement.

C’est ce qu’a rajouté le maire, en fin de matinée, mardi, lors de son point de presse précédent la séance du conseil municipal. Bruno Marchand a alors mis en lumière l’impact collectif de tous les appareils de chauffage au bois sur la qualité de l’air à Québec.

« Les gens peuvent transformer leur foyer d’ambiance au bois en foyer au gaz, et on va les accompagner financièrement dans cette démarche », a spécifié le premier magistrat de la capitale.

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Enregistrement obligatoire

Dorénavant, tous les propriétaires d’appareils à combustion solide devront également transmettre une déclaration à la municipalité dans les 90 jours suivant l’installation, la construction, le remplacement ou l’enlèvement d’un équipement.

Cet enregistrement vise à fournir un meilleur portrait des appareils de chauffage sur le territoire de la Ville de Québec. Les données détenues actuellement par la municipalité ne sont « pas très précises ».

« Ça va nous permettre de savoir qui a un poêle à bois ou un foyer décoratif, et de s’assurer que les gens procèdent au remplacement tel que convenu », indique Mme Asselin.

Dans le cas d’un appareil existant, le propriétaire doit le déclarer d’ici le 1er avril 2024.

« Avant, on avait l’alerte smog. On aura maintenant une autre façon de communiquer les interdictions de chauffage, puisqu’on aura tous les courriels des citoyens possédant ce type d’appareils », ajoute l’élue de Loretteville-Les Châtels.

Le formulaire pour s’enregistrer sera disponible sur le site web de la Ville. La municipalité prévoit une campagne d’information dans les médias traditionnels et les plateformes numériques, afin d’informer la population au sujet de cette nouvelle obligation.

« On mise sur la collaboration de nos citoyens, relativement à cet enjeu de qualité de l’air-là », précise pour sa part Matthieu Alibert, directeur de la Division prévention et contrôle environnemental de la Ville de Québec.

Bonification du programme de subventions

D’ailleurs, les foyers décoratifs ou d’ambiance au bois sont désormais admissibles à l’aide financière offerte par la Ville. Même chose pour les poêles et foyers de première génération.

Leurs propriétaires peuvent obtenir un remboursement couvrant jusqu’à 90 % du coût d’achat d’un nouvel appareil certifié (à bois ou aux granules) ou d’un foyer au bois décoratif, jusqu’à un maximum de 1 000$.

Un montant de 100$ sera offert pour le simple retrait d’un appareil sans remplacement.

Indicateur de suivi sur la qualité de l’air

En outre, la municipalité mettra en ligne prochainement un outil interactif sur la qualité de l’air.

On y retrouvera les données provenant des stations de surveillance mises en place en collaboration avec le ministère de l’Environnement et le Port de Québec. Les citoyens pourront prendre connaissance de la concentration de quatre contaminants d’intérêt dans l’air : les particules fines, le dioxyde d’azote, le nickel et les particules en suspension totales.

L’information sera disponible six mois après la collecte des échantillons. Elle sera mise à jour quatre fois par année environ.

« On veut rendre ces données utilisables pour le citoyen moyen », explique Marie-Josée Asselin.

Commission consultative sur la qualité de l’air

La Ville annonce aussi la création d’une commission consultative sur la qualité de l’air. Elle regroupera notamment des experts possédant une expertise en la matière ou exerçant une influence relative aux sources de pollution et aux solutions pour les contrôler.

Trois membres du conseil municipal y siégeront, dont Marie-Josée Asselin à titre de présidente. Ses collègues Louis Martin (Cap-Rouge) et Mélissa Coulombe-Leduc (Cap-aux-Diamants) l’appuieront. D’autres élus de l’agglomération de Québec s’y rajouteront. Six citoyens y siégeront.

« On veut revoir cette gouvernance, pour en faire une gouvernance à l’échelle de l’agglomération de Québec », mentionne Mme Asselin.

Il est possible de vérifier l’homologation de son appareil sur le site internet de la Ville. En cas de doute, les citoyens peuvent solliciter l’aide de la municipalité en transmettant une demande au 311.